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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FERRAZ SHAWMUT
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MODUCAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODUCAL
FERRAZ SHAWMUT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95594599
Date de dépôt :
24/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2015

Présentation de la marque MODUCAL

Déposée le 24 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) FERRAZ SHAWMUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODUCAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERRAZ SHAWMUT domicilié(e) 1 Rue Jean Novel,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2289512) - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 511 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2289512) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUCAL est expirée depuis le 24 octobre 2015.

FERRAZ SHAWMUT a également déposé les autres marques suivantes : NORMECO , CALISTOR , FOUILLERET


FERRAZ SHAWMUT Société Anonyme - 1 Rue Jean Novel,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2289512) - 69100 - France - SIREN 955511217


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2289512) - 69448 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Inscription le 31 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°413251 - Publication au BOPI 2005-05-31

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2005 n°2289512 - Publication au BOPI 2005-05-31

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Echangeurs de chaleur et autres dispositifs de conditionnement thermique, notamment pour modules électrotechniques et composants électroniques